Provisions et clients douteux

Lorsqu’un client refuse de payer une facture, la comptabilité doit tenir compte :
 dans un premier temps, du risque de non paiement,
 dans un second temps, de la perte constatée sur ce client.

Deux types d’écritures sont donc à étudier :
 La provision des comptes clients : le résultat de l’entreprise doit être diminué des pertes probables liées à des impayés clients. A ce stade, la charge comptable doit être estimée en fonction de l’évolution du litige avec le(s) client(s) concerné(s), par exemple sur la base d’un courrier de réclamation adressé par le client, des conclusions d’un avocat, d’une première décision de justice...
 La perte sur créance irrécouvrable : cette perte ne peut être comptabilisée que lorsqu’elle devient certaine. Ainsi, la facture client non payée en partie ou intégralement disparaît du bilan de clôture ; en contrepartie est constatée une charge comptable.

L’étude de ces deux types d’écritures fait l’objet de deux articles distincts, un exemple de synthèse permettant d’illustrer l’influence fiscale de ces écritures.

Articles

Conditions provisionner une créance

A partir de quel moment provisionner une créance client ? Quelles conditions pour pouvoir passer une provision déductible en comptabilité ?

Comptabiliser les impayés

L’écriture comptable d’enregistrement d’une facture client impayée complète les écritures de provisions sur clients.

Provision sur client

Une provision sur les clients permet d’anticiper une perte comptable probable en raison d’un litige avec ce client devenu douteux.